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Recueil des actes administratifs du GIP

 

Le recueil des actes administratifs regroupe l’ensemble des délibérations et décisions prises par les différentes instances du groupement. Il contient également les rapports et autres documents soumis à publication sur le site internet www.cancer-martinique.fr

Retrouvez-les ci-dessous au format PDF .

Historique des conventions constitutives

Règlement de l’assemblée générale

Règlement administratif et financier

Arrêtés ministériels

Décisions INCa

Arrêtés du DGARS

CPOM

Délibérations de l’assemblée générale

Délibérations du conseil stratégique

Décisions du directeur

Avis techniques