Procès-verbaux, délibérations

Procès-verbal de l’assemblée générale du 31 mars 2017 – Télécharger

Procès-verbal de consultation écrite faisant suite à l’Assemblée Générale du 31 mars 2017 –  Télécharger

Procès-verbal de consultation par correspondance des membres de l’Assemblée Générale du GIP (article 21-4 consultation par correspondance, vote à distance), 30 mai 2017 –Télécharger

Délibération de l’Assemblée Générale N°1 du 30 mai 2017 portant désignation des membres complémentaires du conseil stratégique du GIP PROM –Télécharger

Délibération de l’Assemblée Générale N°2 du 30 mai 2017 portant désignation des membres des organes consultatifs placés auprès du directeur du GIP – Télécharger

Délibération de l’Assemblée Générale N°3 du 30 mai 2017 portant désignation des présidents des organes consultatifs placés auprès du directeur du GIP – Télécharger

Délibération de l’Assemblée Générale N°4 du 30 mai 2017 portant adhésion pôle emploi – Télécharger

Procès-verbal de consultation écrite faisant suite à l’Assemblée Générale du 02 mai 2018 –  Télécharger

Délibération de l’Assemblée Générale N°1 du 30 mai 2018 portant désignation des membres du comité de démocratie sanitaire placé auprès du directeur du GIP PROM  –Télécharger